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Clause de non-responsabilité

Mention légale

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Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L’exploitant se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties de pages ou l’ensemble de l’offre sans avis préalable, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication. En outre, nous déclinons toute responsabilité pour tout type de dommage qui pourrait résulter de l’utilisation des informations publiées ici.

La relation de confiance entretenue avec nos clients et partenaires fait partie intégrante de la philosophie de l’entreprise mt-g. Dans ce contexte, des contrats-cadres et des accords de confidentialité garantissent une collaboration sûre. Les publications relatives aux projets communs ne sont bien entendu réalisées qu’après l’accord écrit de toutes les parties concernées.

Hyperliens

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En cas de renvois directs ou indirects à des sites web externes (« hyperliens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’exploitant, une obligation de responsabilité entrerait exclusivement en vigueur dans le cas où l’exploitant aurait connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.

Par la présente, l’exploitant déclare expressément qu’au moment de l’établissement des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages liées. L’exploitant n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées/associées. C’est pourquoi il se distancie expressément, par la présente, des contenus de toutes les pages liées/associées qui ont été modifiées après la création des liens. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois placés au sein de notre propre offre Internet ainsi qu’aux inscriptions de tiers dans les livres d’or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l’exploitant. Seul l’exploitant de la page à laquelle il a été renvoyé est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées, et non celui qui ne fait que renvoyer vers la publication concernée par le biais de liens.

Droit d’auteur et protection de la propriété industrielle

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Réserve de modification

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Application du droit allemand

La clause de non-responsabilité et la déclaration sont exclusivement soumises au droit allemand.

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle le renvoi vers cette page a été effectué. Si des parties ou certaines formulations de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affectées dans leur contenu et leur validité.

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